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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EASY FRUIT-NET
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e easyfruit.net
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e easyfruit.net
SARL EASY FRUIT-NET

Numéro de dépôt :
3073612
Date de dépôt :
14/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2010
e easyfruit.net de EASY FRUIT-NET

Présentation de la marque e easyfruit.net

Déposée le 14 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EASY FRUIT-NET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e easyfruit.net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EASY FRUIT-NET domicilié(e) CEED, Grand Saint-Charles, B.P. 5317,66033 PERPIGNAN - 66033 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 452 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me ROUCOULES FIDAL SOCIÉTÉ D'AVOCATS domicilié(e) Résidence “ Le Marilyn ”, 39, Bd Kennedy, B.P. 1515,66103 PERPIGNAN CEDEX - France.

La marque e easyfruit.net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073612.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e easyfruit.net est expirée depuis le 14 décembre 2010.


SARL EASY FRUIT-NET - CEED, Grand Saint-Charles, B.P. 5317,66033 PERPIGNAN - 66033 - France - SIREN 432452852


Me ROUCOULES FIDAL SOCIÉTÉ D'AVOCATS - Résidence “ Le Marilyn ”, 39, Bd Kennedy, B.P. 1515,66103 PERPIGNAN CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

* Communication par terminaux-ordinateur.