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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EASY FORM
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SPORT EASY FORM REEDUCATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT EASY FORM REEDUCATION
EASY FORM SARL

Numéro de dépôt :
1332272
Date de dépôt :
25/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/1995
SPORT EASY FORM REEDUCATION de EASY FORM

Présentation de la marque SPORT EASY FORM REEDUCATION

Déposée le 25 novembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EASY FORM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPORT EASY FORM REEDUCATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EASY FORM domicilié(e) 239, route de Fort Mardyck, 59640 DUNKERQUE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT ROBERT. - France.

La marque SPORT EASY FORM REEDUCATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT EASY FORM REEDUCATION est expirée depuis le 25 novembre 1995.


EASY FORM SARL - 239, route de Fort Mardyck, 59640 DUNKERQUE. - France


ECREPONT ROBERT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Appareils médicaux et notamment appareils de rééducation. Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].