Déposée le 18 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) EASY FLYING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SKY ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-21 du 26 mai 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EASY FLYING domicilié(e) Immeuble Antares, 2, rue Marcel Doret, 31700 BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 289 395 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EASY FLYING S.A. Lionel G. Roques - France.
La marque SKY ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EASY FLYING S.A. - Immeuble Antares, 2, rue Marcel Doret, 31700 BLAGNAC - France - SIREN 424289395
EASY FLYING S.A. Lionel G. Roques - France
Inscription le 5 février 2002 - Rejet partiel n°340591 - Publication au BOPI 2002-02-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21
Ordinateurs, Cédéroms, Vidéogrammes, Supports d'enregistrement magnétiques, Lunettes optiques, Lunettes de soleil. Appareils de locomotion par air Vêtements (habillement) , Chapellerie. Gestion de fichiers informatiques. Assurances. Réservation de places de voyage, Transport de voyageurs. Programmation pour ordinateur. Exploitation d'une base de données juridiques et/ou scientifiques et/ou météorologiques, Elaboration et conception de logiciels, Travaux d'ingénieurs informaticiens (expertises) , Mise à jour de logiciels, Service de préparation et de dépôt de plan de vol aérien. Epinglettes, Broches (bijouterie) , Boutons de manchettes. Accouplements autres que pour véhicules terrestres, Moteurs pour l'aéronautique, l'aérostation, Moteurs d'avions, Cabestans, Câbles de commande de machines ou de moteurs, Economiseurs de carburant pour moteurs, Carburateurs, Alimentateurs pour carburateurs, Dispositifs de commande de machines ou de moteurs, Commandes hydrauliques pour machines et moteurs, Culasses de moteurs, Cylindres de moteurs, Pistons de cylindres, Démarreurs pour moteurs, Démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres, Balais de dynamo, Courroies de dynamo, Dynamos, Pots d'échappement pour moteurs, Economiseurs de carburants pour moteurs, Engrenages autres que pour véhicules terrestres, Filtres, Garnitures de freins, Groupes électrogènes de secours, Manivelles, Membranes de pompes, Injecteurs pour moteurs, Pistons de moteurs, Moteurs autres que véhicules terrestres, Pompes, Radiateurs de refroidissement pour moteurs, Moteur à réaction autres que pour véhicules terrestres, Roues libres autres que pour véhicules terrestres, Roulements à billes,
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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