Déposée le 22 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EASY CLASS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « EASY CLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-48 du 26 novembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EASY CLASS domicilié(e) 34, rue de Penthièvre, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 072 669 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ - France.
La marque EASY CLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819326.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY CLASS est expirée depuis le 22 octobre 2009.
EASY CLASS a également déposé les autres marques suivantes : EASY-CLASS
EASY CLASS (S.A.R.L.) - 34, rue de Penthièvre, 75008 PARIS - France - SIREN 340072669
BREESE-MAJEROWICZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13
Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48
Machines à fabriquer des dossiers et les composants de dossiers pour classement et archivage, plieuses, colleuses, assembleuses de dossiers cartonnés, chemises, cartons et boîtes de classement et d'archivage. Disques optiques, disques optiques compacts, appareils électriques de contrôle, disquettes, supports de données magnétiques, optiques, interfaces, lasers non à usage médical, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, cartes magnétiques, appareils pour le traitement de l'information, périphériques d'ordinateurs, imprimantes. Automate et appareils destinés au repérages de dossiers. Cameras pour l'identification de dossiers. Logiciels pour la gestion de documents. Logiciels et ordinateurs pour la gestion électronique de documents. Logiciel de gestion de bases de données. Articles de bureau à l'exception des meubles, cavaliers pour fiches, chemises pour documents, dossiers et feuilles en papier et en carton, fiches (papeterie), classeurs, formulaires, représentations graphiques, transparents (papeterie). Cartons et boîtes non métalliques d'archivage. Meubles de rangement, bibliothèques et en particulier armoires destinées au rangement de dossiers et à l'archivage de documents. Comptabilité, gestion de fichiers informatiques, tenue de livres, établissement de relevés de comptes, traitement de texte, vérification de comptes.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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