Déposée le 5 novembre 1986 par EASTMAN KODAK COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COLOR-KEY »
Le déposant est EASTMAN KODAK COMPANY domicilié(e) 343, State Street, Rochester N.Y.,14650,EUA (dossier no 2325814) - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bertrand BOUVARD Service Marques de Fabrique Société KODAK S.A. domicilié(e) 26, rue Villiot,75012 PARIS (dossier no 2325814) - 75012 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EASTMAN KODAK COMPANY - 343, State Street, Rochester N.Y.,14650,EUA (dossier no 2325814) - États-Unis
Monsieur Bertrand BOUVARD Service Marques de Fabrique Société KODAK S.A. - 26, rue Villiot,75012 PARIS (dossier no 2325814) - 75012 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2006 n°2325814 - Publication au BOPI 2006-10-24
Renouvellement sans limitation n°2077223 - Publication au BOPI 1996-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15
Inscription le 8 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362629 - Publication au BOPI 2003-01-08
Inscription le 24 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°444724 - Publication au BOPI 2006-10-24
Inscription le 11 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233479 - Publication au BOPI 1997-02-11
Papiers pour la photographie, préparations chimiques pour la photographie, papiers sensibles à la lumière, épreuves de photographie, photographies, clichés d'imprimerie, et notamment feuille de matière plastique comportant un revêtement sensible à la lumière, utilisable entre autres pour la reproduction photographiques en couleur et l'impression polychrome.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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