Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUSTANE
EASTMAN CHEMICAL COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1469593
Date de dépôt :
03/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2028

Présentation de la marque SUSTANE

Déposée le 3 juin 1988 par la société EASTMAN CHEMICAL COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUSTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EASTMAN CHEMICAL COMPANY domicilié(e) 200 South Wilcox Drive, KINGSPORT – TENNESSEE 37660 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque SUSTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUSTANE arrivera à expiration en date du 3 juin 2028.

EASTMAN CHEMICAL COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : TENOX , EASTMAN , AMBERGUARD , VOTRE VISION NOTRE OBJECTIF , EASTMAN , TENOX , TENITE , SPECTAR UV


EASTMAN CHEMICAL COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 200 South Wilcox Drive, KINGSPORT – TENNESSEE 37660 - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Renouvellement sans limitation n°2117123 - Publication au BOPI 1998-28

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2008 n°2376586 - Publication au BOPI 2008-06-19

Inscription - Transmission de propriété n°40922 - Publication au BOPI

Inscription le 4 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°311174 - Publication au BOPI 2000-10-04

Inscription le 28 mai 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°255931 - Publication au BOPI 1998-05-28

Inscription le 13 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296879 - Publication au BOPI 2000-03-13

Inscription le 4 octobre 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°311173 - Publication au BOPI 2000-10-04

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2018 n°2683223 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-01

Antioxydants.