SUSTANE
Présentation de la marque SUSTANE
Déposée le 3 juin 1988 par la société EASTMAN CHEMICAL COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUSTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SUSTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUSTANE arrivera à expiration en date du 3 juin 2028.
EASTMAN CHEMICAL COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46
Renouvellement sans limitation n°2117123 - Publication au BOPI 1998-28
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2008 n°2376586 - Publication au BOPI 2008-06-19
Inscription - Transmission de propriété n°40922 - Publication au BOPI
Inscription le 4 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°311174 - Publication au BOPI 2000-10-04
Inscription le 28 mai 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°255931 - Publication au BOPI 1998-05-28
Inscription le 13 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296879 - Publication au BOPI 2000-03-13
Inscription le 4 octobre 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°311173 - Publication au BOPI 2000-10-04
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2018 n°2683223 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-01