Déposée le 9 juillet 1986 par EASTMAN CHEMICAL B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MYVACET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est EASTMAN CHEMICAL B.V., domicilié(e) 5 Tobias Asserlaan NL-2517 KC LA HAYE PAYS-BAS (dossier no 2072166) - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2072166) - France.
La marque MYVACET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EASTMAN CHEMICAL B.V. - 5 Tobias Asserlaan NL-2517 KC LA HAYE PAYS-BAS (dossier no 2072166) - Pays-Bas
CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2072166) - France
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 1996 n°2072166 - Publication au BOPI 1996-07-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52
Inscription le 3 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203984 - Publication au BOPI 1996-07-03
Produits chimiques destinés à l'industrie, produits chimiques adjuvants pour les cires et les plastiques, produits chimiques stabilisants anti-collants , lubrifiants, produits chimiques pour l'enrobage et la conservation des aliments, produits liants, supports chimiques pour onguents, produits chimiques pour la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels), substances adhésives destinées à l'industrie, matières tannantes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, cires et encaustiques.Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, compositions à lier la poussière, compositions combustibles, essences pour moteurs, matières éclairantes, chandelles, bougies, veilleuses, mèches, produits anti-collants Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, matières plastiques en pâte, poudre, liquide, feuille, fils, tuyaux, plaques, baguettes, grains.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semence, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins , spiritueux et liqueurs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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