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Marques déposées par la société étrangère EASTMAN CHEMICAL B.V
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CHROMSPUN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHROMSPUN
EASTMAN CHEMICAL B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1218523
Date de dépôt :
12/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2022

Présentation de la marque CHROMSPUN

Déposée le 12 novembre 1982 par la société étrangère EASTMAN CHEMICAL B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHROMSPUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère EASTMAN CHEMICAL B.V domicilié(e) 5 Tobias Asserlaan - 2517 - KC, LA HAYE - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque CHROMSPUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25 26 27

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHROMSPUN est expirée depuis le 12 novembre 2022.

EASTMAN CHEMICAL B.V a également déposé les autres marques suivantes : ESTRON , ESTROBOND , NPG , EASTONE , EASTOBOND , MYVACET , EASTMAN , TEXANOL , TEXANOL , EASTMAN


EASTMAN CHEMICAL B.V., Société de droit néerlandais - 5 Tobias Asserlaan - 2517 - KC, LA HAYE - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Renouvellement sans limitation n°2011011 - Publication au BOPI 1992-47

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2002 n°2231043 - Publication au BOPI 2002-11-13

Inscription le 3 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203984 - Publication au BOPI 1996-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Inscription le 19 décembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°361763 - Publication au BOPI 2002-12-19

Inscription le 19 décembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°361759 - Publication au BOPI 2002-12-19

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2012 n°2512843 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-26

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes), matières textiles fibreuses brutes.Fils et fibres synthétiques , fibres coupées synthétiques, fibranne, rayonne, fils et filés de toutes sortes.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets, fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres produits servant à recouvrir les planchers, tentures (excepté en tissu).

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.