Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AVANT CHART
Numéro de dépôt :
93455808
Date de dépôt :
15/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque AVANT CHART
Déposée le 15 février 1993 par la société EAST SIDE WEST SIDE PUBLICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVANT CHART »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 8 juin 1999 - Rejet total n°278748 - Publication au BOPI 1999-06-08
Inscription le 15 juin 1999 - Rejet total n°279050 - Publication au BOPI 1999-06-15
Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13