Déposée le 25 juillet 1996 par la société étrangère EAST O'WEST LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ACINELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-36 du 6 septembre 1996.
Le déposant est la société étrangère EAST O'WEST LIMITED domicilié(e) Evershed House 70, Great Bridgewater Street, MANCHESTER M1 5ES - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Legal, M. Gilbey Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.
La marque ACINELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACINELLE arrivera à expiration en date du 25 juillet 2026.
EAST O'WEST LIMITED, Société de droit anglais - Evershed House 70, Great Bridgewater Street, MANCHESTER M1 5ES - Royaume-Uni
Gilbey Legal, M. Gilbey Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02
Inscription le 23 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237344 - Publication au BOPI 1997-05-23
Inscription le 31 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°438048 - Publication au BOPI 2006-07-31
Renouvellement sans limitation le 9 février 2006 n°2307525 - Publication au BOPI 2006-02-09
Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36
Renouvellement sans limitation le 15 février 2016 n°2610101 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-15
Crème et émulsion pour le buste Emulsion pour soulager les tensions mammaire
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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