Déposée le 4 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EASII IC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « X-REL Semi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-21 du 27 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EASII IC domicilié(e) 90 avenue Leon Blum, BP 2612 - 38036 - GRENOBLE Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 019 274 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EASII IC domicilié(e) 90 avenue Leon Blum, BP 2612 - 38036 - GRENOBLE Cedex 2 - France.
La marque X-REL Semi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EASII IC, SAS - 90 avenue Leon Blum, BP 2612 - 38036 - GRENOBLE Cedex 2 - France - SIREN 389019274
EASII IC - 90 avenue Leon Blum, BP 2612 - 38036 - GRENOBLE Cedex 2 - France
Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Circuits analogiques et numériques intégrés ; dispositifs à semi-conducteurs, à savoir, circuits numériques, analogiques, d'interface et de signaux mixtes, microprocesseurs, micro-ordinateurs, et microcontrôleurs ; circuits micro-électroniques ; circuits intégrés spécifiques à la demande (ASIC) ; logiciels d'exploitation de ces circuits, outils logiciels pour la génération de logiciels opérationnels pour ces circuits ; publications électroniques téléchargeables, à savoir manuels, fiches techniques, guides, brochures, modes d'emploi et documentation comportant des informations sur des produits stockées sur des supports informatiques électroniques. ; Produits de l'imprimerie, à savoir livres, revues, notes d'application, fiches techniques, périodiques, manuels, guides, brochures, modes d'emploi et documentation comportant des informations sur des produits pour dispositifs à semi-conducteur et circuits intégrés et rapports d'entreprise. ; Conception de circuits intégrés ; conseils et consultation en matière de (micro) électronique ; recherche scientifique et industrielle en électronique et en micro-électronique ; recherche, conception et développement de circuits intégrés et de logiciels connexes ; services d'informations et de conseils dans les domaines précités, mise à disposition d'informations en ligne en matière de dispositifs à semi-conducteur et circuits intégrés. ; Dispositifs RFID, à savoir tags, lecteurs d'identification par radiofréquence, transpondeurs. Développement de circuits intégrés pour les 1/3 ; services d'assistance technique, à savoir, fourniture d'analyses et émission de rapports sur la conception, fabrication, utilisation et test de composants électroniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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