Déposée le 13 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EAS MONECONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « EAS GROUPE CAPMONETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EAS MONECONCEPT domicilié(e) 2791 Rte de St Bernard, Parc Technologique - Les Moulins II - 06225 - VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 426 143 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EAS MONECONCEPT domicilié(e) 4 Avenue Jean Monnet - 37160 - DESCARTES - France.
La marque EAS GROUPE CAPMONETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866552.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAS GROUPE CAPMONETIQUE est expirée depuis le 13 octobre 2021.
EAS MONECONCEPT, SARL - 2791 Rte de St Bernard, Parc Technologique - Les Moulins II - 06225 - VALLAURIS - France - SIREN 393426143
EAS MONECONCEPT - 4 Avenue Jean Monnet - 37160 - DESCARTES - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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