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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EARTHY MEDICAL INTERNATIONAL
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B. ROTAX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B. ROTAX
SARL EARTHY MEDICAL INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
3193728
Date de dépôt :
08/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/11/2012
B. ROTAX de EARTHY MEDICAL INTERNATIONAL

Présentation de la marque B. ROTAX

Déposée le 8 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EARTHY MEDICAL INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « B. ROTAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EARTHY MEDICAL INTERNATIONAL domicilié(e) 20 Rue des Gentianes,25650 GILLEY - 25650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 059 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BEX Anne Marie domicilié(e) 20 Rue des Gentianes,25650 GILLEY - 25650 - France.

La marque B. ROTAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B. ROTAX est expirée depuis le 8 novembre 2012.


SARL EARTHY MEDICAL INTERNATIONAL - 20 Rue des Gentianes,25650 GILLEY - 25650 - France - SIREN 432059285


Mme BEX Anne Marie - 20 Rue des Gentianes,25650 GILLEY - 25650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

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