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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) earthmoon
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mon artizan du bâtiment mon-artizan.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mon artizan du bâtiment mon-artizan.com
earthmoon, EURL

Numéro de dépôt :
4097147
Date de dépôt :
11/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/06/2024
mon artizan du bâtiment mon-artizan.com de earthmoon

Présentation de la marque mon artizan du bâtiment mon-artizan.com

Déposée le 11 juin 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) earthmoon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « mon artizan du bâtiment mon-artizan.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) earthmoon domicilié(e) 1 RUE PIERRE JOSEPH BRIOT - 25000 - BESANÇON - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 361 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, earthmoon, M. LAMBERT PHILIPPE domicilié(e) 1 RUE PIERRE JOSEPH BRIOT - 25000 - BESANÇON - France.

La marque mon artizan du bâtiment mon-artizan.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097147.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mon artizan du bâtiment mon-artizan.com est expirée depuis le 11 juin 2024.


earthmoon, EURL - 1 RUE PIERRE JOSEPH BRIOT - 25000 - BESANÇON - France - SIREN 533361879


earthmoon, M. LAMBERT PHILIPPE - 1 RUE PIERRE JOSEPH BRIOT - 25000 - BESANÇON - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

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