Marque expirée - Marque en non vigueur

ARS
EARTH CHEMICAL COMPANY LIMITED société régie selon les lois japonaises

Numéro de dépôt :
1355588
Date de dépôt :
21/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2016

Présentation de la marque ARS

Déposée le 21 mai 1986 par la société EARTH CHEMICAL COMPANY LIMITED société régie selon les lois japonaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARS »

Le déposant est la société EARTH CHEMICAL COMPANY LIMITED société régie selon les lois japonaises domicilié(e) No. 12-1, Kanda Tsukasa-cho 2-chome, Chuo-ku Tokyo,JAPON (dossier no 2314961) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2314961) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARS est expirée depuis le 21 mai 2016.


EARTH CHEMICAL COMPANY LIMITED société régie selon les lois japonaises - No. 12-1, Kanda Tsukasa-cho 2-chome, Chuo-ku Tokyo,JAPON (dossier no 2314961) - Japon


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2314961) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2006 n°2314961 - Publication au BOPI 2006-05-16

Renouvellement sans limitation n°2062259 - Publication au BOPI 1996-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Inscription le 31 juillet 2006 - Changement d'adresse n°438071 - Publication au BOPI 2006-07-31

Insecticides; pièges à insectes, y compris les pièges à insectes électriques, ainsi que leurs parties constitutives.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.