Marque expirée - Marque en non vigueur

EARPAD
EARSONICS SAS

Numéro de dépôt :
3586650
Date de dépôt :
04/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2018
EARPAD de EARSONICS

Présentation de la marque EARPAD

Déposée le 4 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EARSONICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EARPAD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EARSONICS domicilié(e) CAP ALPHA, 9 AVENUE DE L'EUROPE,34830 CLAPIERS - 34830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 115 695 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARSONICS domicilié(e) CAP ALPHA, 9 AVENUE DE L'EUROPE,34830 CLAPIERS - 34830 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EARPAD est expirée depuis le 4 juillet 2018.

EARSONICS a également déposé les autres marques suivantes : EAR PARTENAIRE


EARSONICS SAS - CAP ALPHA, 9 AVENUE DE L'EUROPE,34830 CLAPIERS - 34830 - France - SIREN 501115695


EARSONICS - CAP ALPHA, 9 AVENUE DE L'EUROPE,34830 CLAPIERS - 34830 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.