Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAR PARTENAIRE
EARSONICS, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3795242
Date de dépôt :
06/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2021
EAR PARTENAIRE de EARSONICS

Présentation de la marque EAR PARTENAIRE

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EARSONICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EAR PARTENAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EARSONICS domicilié(e) 9 AVENUE DE L'EUROPE - CAP ALPHA - 34830 - CLAPIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 115 695 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARSONICS domicilié(e) 9 AVENUE DE L'EUROPE - CAP ALPHA - 34830 - CLAPIERS - France.

La marque EAR PARTENAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAR PARTENAIRE est expirée depuis le 6 janvier 2021.

EARSONICS a également déposé les autres marques suivantes : EARPAD


EARSONICS, S.A.S. - 9 AVENUE DE L'EUROPE - CAP ALPHA - 34830 - CLAPIERS - France - SIREN 501115695


EARSONICS - 9 AVENUE DE L'EUROPE - CAP ALPHA - 34830 - CLAPIERS - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Prothèses ; implants artificiels ;

Instruments de musique ; Instruments de musique électroniques.