Modul-Design
Présentation de la marque Modul-Design
Déposée le 24 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EARLY BIRD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Modul-Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Modul-Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Modul-Design est expirée depuis le 24 décembre 2012.
EARLY BIRD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24
Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06