le coteau brulé

EARLvignobles Guy Mousset et fils, EARL

Présentation de la marque le coteau brulé

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2016 par la société EARLvignobles Guy Mousset et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le coteau brulé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la société EARLvignobles Guy Mousset et fils domicilié(e) Le clos saint michel, 2505 route de chateauneuf du pape - 84700 - sorgues - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 360 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL vignobles Guy Mousset et Fils, M. franck Mousset domicilié(e) le clos saint michel, 2505 route de chateauneuf du pape - 84700 - SORGUES - France.

La marque le coteau brulé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le coteau brulé arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.