Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALLAT
EARLJEAN-LUC VALLAT, SOCIETE EARL

Numéro de dépôt :
3915624
Date de dépôt :
24/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/04/2022
VALLAT de EARLJEAN-LUC VALLAT

Présentation de la marque VALLAT

Déposée le 24 avril 2012 par la société EARLJEAN-LUC VALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VALLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la société EARLJEAN-LUC VALLAT domicilié(e) QUARTIER MARUEL, 88 ROUTE DE BARJAC - 30200 - SAINT-GERVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 804 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL JEAN LUC VALLAT, M. JEAN-LUC VALLAT domicilié(e) QUARTIER MARUEL, 88 ROUTE DE BARJAC - 30200 - SAINT-GERVAIS - France.

La marque VALLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALLAT est expirée depuis le 24 avril 2022.

EARLJEAN-LUC VALLAT a également déposé les autres marques suivantes : JEAN-LUC VALLAT


EARLJEAN-LUC VALLAT, SOCIETE EARL - QUARTIER MARUEL, 88 ROUTE DE BARJAC - 30200 - SAINT-GERVAIS - France - SIREN 477804413


EARL JEAN LUC VALLAT, M. JEAN-LUC VALLAT - QUARTIER MARUEL, 88 ROUTE DE BARJAC - 30200 - SAINT-GERVAIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.