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Marques déposées par la société EARL
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CHATEAU DE L'ARC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE L'ARC
EARL, LES DOMAINES DE LA METTE

Numéro de dépôt :
3186497
Date de dépôt :
27/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2012
CHATEAU DE L\'ARC de EARL

Présentation de la marque CHATEAU DE L'ARC

Déposée le 27 septembre 2002 par la société EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE L'ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la société EARL domicilié(e) CHATEAU MILLET,33640 PORTETS - 33640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 900 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. J.B. SOLORZANO domicilié(e) DOMAINES DE LA METTE, BP 1,33640 PORTETS - 33640 - France.

La marque CHATEAU DE L'ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE L'ARC est expirée depuis le 27 septembre 2012.

EARL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CANGRUEY , L'Instant de Maupérier , L'Audace de Maupérier , CHATEAU DE LA GRENIERE , CHAPELLE DE MILLET , MAS DE BOISLAUZON , Châteauneuf-du-Pape ,


EARL, LES DOMAINES DE LA METTE - CHATEAU MILLET,33640 PORTETS - 33640 - France - SIREN 383900735


M. J.B. SOLORZANO - DOMAINES DE LA METTE, BP 1,33640 PORTETS - 33640 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Vins d'appellation d'origine contrôlée Bordeaux supérieur provenant de l'exploitation ainsi exactement dénommée château de l'arc