Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Y.AMIRAULT
EARL Yannick et Nicole Amirault, EARL

Numéro de dépôt :
4024658
Date de dépôt :
02/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/08/2023
Y.AMIRAULT de EARL Yannick et Nicole Amirault

Présentation de la marque Y.AMIRAULT

Déposée le 2 août 2013 par la société EARL Yannick et Nicole Amirault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Y.AMIRAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la société EARL Yannick et Nicole Amirault domicilié(e) 5 Pavillon du Grand Clos - 37140 - BOURGUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 412 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Yannick et Nicole Amirault, M. Amirault Yannick domicilié(e) 5 Pavillon du Grand Clos - 37140 - BOURGUEIL - France.

La marque Y.AMIRAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024658.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y.AMIRAULT est expirée depuis le 2 août 2023.


EARL Yannick et Nicole Amirault, EARL - 5 Pavillon du Grand Clos - 37140 - BOURGUEIL - France - SIREN 388412728


EARL Yannick et Nicole Amirault, M. Amirault Yannick - 5 Pavillon du Grand Clos - 37140 - BOURGUEIL - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Vins.