Marque enregistrée - Marque en vigueur

château BEDOURET
EARL Vins BEL, EARL

Numéro de dépôt :
4228130
Date de dépôt :
23/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/11/2025
château BEDOURET de EARL Vins BEL

Présentation de la marque château BEDOURET

Déposée le 23 novembre 2015 par la société EARL Vins BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « château BEDOURET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la société EARL Vins BEL domicilié(e) 4 Poitou - 33570 - LUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 439 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL VINS BEL, M. BEL Jean-Marie domicilié(e) 163 route de Saint-Emilion, BP 102 - 33501 - LIBOURNE cedex - France.

La marque château BEDOURET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque château BEDOURET arrivera à expiration en date du 23 novembre 2025.

EARL Vins BEL a également déposé les autres marques suivantes : BARON PAUL , CHATEAU CAP DE MERLE , Château La Grange de Grenet , CLOS DOUMAYNE , Château Les Graves de Cantereau


EARL Vins BEL, EARL - 4 Poitou - 33570 - LUSSAC - France - SIREN 353439656


EARL VINS BEL, M. BEL Jean-Marie - 163 route de Saint-Emilion, BP 102 - 33501 - LIBOURNE cedex - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; vins d'appellation d'origine protégée.