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Marques déposées par la société EARL VINCENT MOREAU
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DOMAINE LA BASTIDE ROUGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA BASTIDE ROUGE
EARL VINCENT MOREAU, EARL

Numéro de dépôt :
3624064
Date de dépôt :
21/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2019
DOMAINE LA BASTIDE ROUGE de EARL VINCENT MOREAU

Présentation de la marque DOMAINE LA BASTIDE ROUGE

Déposée le 21 janvier 2009 par la société EARL VINCENT MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LA BASTIDE ROUGE »

Le déposant est la société EARL VINCENT MOREAU domicilié(e) 999 Galuval Route de Rasteau - 84290 - CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 093 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL VINCENT MOREAU domicilié(e) 999 Galuval Route de Rasteau - 84290 - CAIRANNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA BASTIDE ROUGE est expirée depuis le 21 janvier 2019.


EARL VINCENT MOREAU, EARL - 999 Galuval Route de Rasteau - 84290 - CAIRANNE - France - SIREN 478093461


EARL VINCENT MOREAU - 999 Galuval Route de Rasteau - 84290 - CAIRANNE - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Inscription le 25 novembre 2009 - Rejet partiel n°510655 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Huiles et graisses comestibles ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;

Extraits ou essences alcooliques.