Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée des Rouvières
EARL VINCENT ET XAVIER ANGLES

Numéro de dépôt :
3215811
Date de dépôt :
12/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2013
Cuvée des Rouvières de EARL VINCENT ET XAVIER ANGLES

Présentation de la marque Cuvée des Rouvières

Déposée le 12 mars 2003 par la société EARL VINCENT ET XAVIER ANGLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cuvée des Rouvières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la société EARL VINCENT ET XAVIER ANGLES domicilié(e) 126 Avenue de la République Domaine du bois de saint jean,84450 jonquerettes - 84450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 072 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL ANGLES XAVIER ET VINCENT domicilié(e) Domaine du bois de saint jean,84450 JONQUERETTES - 84450 - France.

La marque Cuvée des Rouvières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée des Rouvières est expirée depuis le 12 mars 2013.


EARL VINCENT ET XAVIER ANGLES - 126 Avenue de la République Domaine du bois de saint jean,84450 jonquerettes - 84450 - France - SIREN 411072663


EARL ANGLES XAVIER ET VINCENT - Domaine du bois de saint jean,84450 JONQUERETTES - 84450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Vins d'Appelation d'Origine Contrôlée, eau de vieexclusivement D'Apellation d'Origine, boissons alcooliques autres que les vins et eaux de vie