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Marques déposées par la société EARL VINCENT BOUZEREAU
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DOMAINE DE L'ASILE BOURGOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'ASILE BOURGOGNE
EARL VINCENT BOUZEREAU, EARL

Numéro de dépôt :
3833548
Date de dépôt :
20/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2021
DOMAINE DE L\'ASILE BOURGOGNE de EARL VINCENT BOUZEREAU

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ASILE BOURGOGNE

Déposée le 20 mai 2011 par la société EARL VINCENT BOUZEREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'ASILE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la société EARL VINCENT BOUZEREAU domicilié(e) 25 RUE DE MAZERAY - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 878 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL VINCENT BOUZEREAU domicilié(e) 25 RUE DE MAZERAY - 21190 - MEURSAULT - France.

La marque DOMAINE DE L'ASILE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ASILE BOURGOGNE est expirée depuis le 20 mai 2021.


EARL VINCENT BOUZEREAU, EARL - 25 RUE DE MAZERAY - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 380878322


EARL VINCENT BOUZEREAU - 25 RUE DE MAZERAY - 21190 - MEURSAULT - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Bourgogne.