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Marques déposées par EARL VignoblesCHIRAT
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LA ROSE BRUNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA ROSE BRUNE
EARL VignoblesCHIRAT, EARL

Numéro de dépôt :
4250635
Date de dépôt :
18/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2026
LA ROSE BRUNE de EARL VignoblesCHIRAT

Présentation de la marque LA ROSE BRUNE

Déposée le 18 février 2016 par EARL VignoblesCHIRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA ROSE BRUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est EARL VignoblesCHIRAT, EARL domicilié(e) 125 Rue du piaton - 42410 - SAINT MICHEL SUR RHONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL VignoblesCHIRAT, M. CHIRAT Aurélien domicilié(e) 125 Rue du piaton - 42410 - SAINT MICHEL SUR RHONE - France.

La marque LA ROSE BRUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROSE BRUNE arrivera à expiration en date du 18 février 2026.


EARL VignoblesCHIRAT, EARL - 125 Rue du piaton - 42410 - SAINT MICHEL SUR RHONE - France


EARL VignoblesCHIRAT, M. CHIRAT Aurélien - 125 Rue du piaton - 42410 - SAINT MICHEL SUR RHONE - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Inscription le 18 mai 2016 - Retrait partiel n°670022 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-18

Vins, à l'exception des vins mousseux et des champagnes ; vins d'appellation d'origine protégée, à l'exception des vins mousseux et des Champagnes.