Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU ROQUE-PEYRE
EARL VIGNOBLES VALLETTE

Numéro de dépôt :
3863802
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/10/2021
CHÂTEAU ROQUE-PEYRE de EARL VIGNOBLES VALLETTE

Présentation de la marque CHÂTEAU ROQUE-PEYRE

Déposée le 4 octobre 2011 par la société EARL VIGNOBLES VALLETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHÂTEAU ROQUE-PEYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la société EARL VIGNOBLES VALLETTE domicilié(e) ROQUE - 33220 - FOUGUEYROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 658 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL VIGNOBLES VALLETTE domicilié(e) ROQUE - 33220 - FOUGUEYROLLES - France.

La marque CHÂTEAU ROQUE-PEYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU ROQUE-PEYRE est expirée depuis le 4 octobre 2021.


EARL VIGNOBLES VALLETTE - ROQUE - 33220 - FOUGUEYROLLES - France - SIREN 319658092


EARL VIGNOBLES VALLETTE - ROQUE - 33220 - FOUGUEYROLLES - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Vin d'appellation d'origine contrôlée.