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Marques déposées par EARL Vignobles PAILHET
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Château VERBOIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château VERBOIS
EARL Vignobles PAILHET

Numéro de dépôt :
4404161
Date de dépôt :
14/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2027
Château VERBOIS de EARL Vignobles PAILHET

Présentation de la marque Château VERBOIS

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2017 par EARL Vignobles PAILHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château VERBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est EARL Vignobles PAILHET domicilié(e) 1 Gerbier - 33350 - SAINTE RADEGONDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE DE VIGNERONS, Monsieur Patrick LECOURT domicilié(e) villesèque - 33420 - SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France.

La marque Château VERBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château VERBOIS arrivera à expiration en date du 14 novembre 2027.


EARL Vignobles PAILHET - 1 Gerbier - 33350 - SAINTE RADEGONDE - France


TERRE DE VIGNERONS, Monsieur Patrick LECOURT - villesèque - 33420 - SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.