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Marques déposées par la société EARL Vignobles MOTUT Stéphan
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CHATEAU REIGNAC DE TIZAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU REIGNAC DE TIZAC
EARL Vignobles MOTUT Stéphan, EARL

Numéro de dépôt :
1607954
Date de dépôt :
31/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2030

Présentation de la marque CHATEAU REIGNAC DE TIZAC

Déposée le 31 juillet 1990 par la société EARL Vignobles MOTUT Stéphan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU REIGNAC DE TIZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EARL Vignobles MOTUT Stéphan domicilié(e) 2 Reignac de tizac - 33240 - Saint Gervais - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 748 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MOTUT DAVID domicilié(e) 2 Reignac de tizac - 33240 - Saint Gervais - France.

La marque CHATEAU REIGNAC DE TIZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU REIGNAC DE TIZAC arrivera à expiration en date du 31 juillet 2030.


EARL Vignobles MOTUT Stéphan, EARL - 2 Reignac de tizac - 33240 - Saint Gervais - France - SIREN 413748542


M. MOTUT DAVID - 2 Reignac de tizac - 33240 - Saint Gervais - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2000 n°2179224 - Publication au BOPI 2000-07-24

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2010 n°2443220 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-06-11

Renouvellement sans limitation le 20 février 2020 n°2740403 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-02-20

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement denommée CHATEAU REIGNAC DE TIZAC