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Marques déposées par la société EARL VIGNOBLES LABUZAN
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CHATEAU DES GRAVIERES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DES GRAVIERES
EARL VIGNOBLES LABUZAN, EARL

Numéro de dépôt :
1645948
Date de dépôt :
15/11/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2029

Présentation de la marque CHATEAU DES GRAVIERES

Déposée le 15 novembre 1989 par la société EARL VIGNOBLES LABUZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DES GRAVIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EARL VIGNOBLES LABUZAN domicilié(e) 6 C RUE DU MIRAIL - 33640 - PORTETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 980 763 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL VIGNOBLES LABUZAN, M. LABUZAN THIERRY domicilié(e) 6 C RUE DU MIRAIL - 33640 - PORTETS - France.

La marque CHATEAU DES GRAVIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DES GRAVIERES arrivera à expiration en date du 15 novembre 2029.

EARL VIGNOBLES LABUZAN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA GRAVE SINGALIER , CHATEAU DU BARRAILH , Gravéa CHATEAU DES GRAVIÈRES


EARL VIGNOBLES LABUZAN, EARL - 6 C RUE DU MIRAIL - 33640 - PORTETS - France - SIREN 380980763


EARL VIGNOBLES LABUZAN, M. LABUZAN THIERRY - 6 C RUE DU MIRAIL - 33640 - PORTETS - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 1999 n°2157034 - Publication au BOPI 1999-11-05

Inscription le 28 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°288542 - Publication au BOPI 1999-10-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2009 n°2420568 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-15

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2019 n°2717392 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-06

Inscription le 9 décembre 2019 - Changement de forme juridique n°774918 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-09

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DES GRAVIERES