Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'intime
EARL VIGNOBLES JEROME BEZIOS, EARL

Numéro de dépôt :
4281958
Date de dépôt :
22/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2026
L\'intime de EARL VIGNOBLES JEROME BEZIOS

Présentation de la marque L'intime

Déposée par voie électronique le 22 juin 2016 par la société EARL VIGNOBLES JEROME BEZIOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'intime » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la société EARL VIGNOBLES JEROME BEZIOS domicilié(e) AVENUE DES POTIERS - 81600 - MONTANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 625 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE domicilié(e) 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque L'intime a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'intime arrivera à expiration en date du 22 juin 2026.


EARL VIGNOBLES JEROME BEZIOS, EARL - AVENUE DES POTIERS - 81600 - MONTANS - France - SIREN 950625772


CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE - 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Vin d'appellation d'origine contrôlée GAILLAC.