Accueil marques.expert
/
Marques déposées par EARL VIGNOBLES JACQUES PERROMAT
/
113 mètres d'altitude
Marque enregistrée - Marque en vigueur

113 mètres d'altitude
EARL VIGNOBLES JACQUES PERROMAT

Numéro de dépôt :
4560173
Date de dépôt :
17/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2029
113 mètres d\'altitude de EARL VIGNOBLES JACQUES PERROMAT

Présentation de la marque 113 mètres d'altitude

Déposée par voie électronique le 17 juin 2019 par EARL VIGNOBLES JACQUES PERROMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 113 mètres d'altitude » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est EARL VIGNOBLES JACQUES PERROMAT domicilié(e) LE BOURG - 33210 - MAZERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL VIGNOBLES JACQUES PERROMAT, Monsieur ALBERT PERROMAT domicilié(e) 11 LE BOURG - 33210 - MAZERES - France.

La marque 113 mètres d'altitude a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4560173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 113 mètres d'altitude arrivera à expiration en date du 17 juin 2029.


EARL VIGNOBLES JACQUES PERROMAT - LE BOURG - 33210 - MAZERES - France


EARL VIGNOBLES JACQUES PERROMAT, Monsieur ALBERT PERROMAT - 11 LE BOURG - 33210 - MAZERES - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Vins.