Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FRANC MAILLET
EARL VIGNOBLES G. ARPIN

Numéro de dépôt :
3050113
Date de dépôt :
29/08/2000
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
29/08/2010

Présentation de la marque CHATEAU FRANC MAILLET

Déposée le 29 août 2000 par la société EARL VIGNOBLES G. ARPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU FRANC MAILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.

Le déposant est la société EARL VIGNOBLES G. ARPIN domicilié(e) " Chantecaille ", 33330 SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 066 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL VIGNOBLES G. ARPIN - France.

La marque CHATEAU FRANC MAILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FRANC MAILLET est expirée depuis le 29 août 2010.


EARL VIGNOBLES G. ARPIN - " Chantecaille ", 33330 SAINT EMILION - France - SIREN 422066555


EARL VIGNOBLES G. ARPIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-06

Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " château franc maillet ".