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Marques déposées par EARL VIGNOBLES FRANCIS PETIT
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CHATEAU PETITS-GRAVIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PETITS-GRAVIERS
EARL VIGNOBLES FRANCIS PETIT

Numéro de dépôt :
3096513
Date de dépôt :
23/04/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2011

Présentation de la marque CHATEAU PETITS-GRAVIERS

Déposée le 23 avril 2001 par EARL VIGNOBLES FRANCIS PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PETITS-GRAVIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est EARL VIGNOBLES FRANCIS PETIT, domicilié(e) 20 GRAVIER, 33710 PUGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL VIGNOBLES FRANCIS PETIT - France.

La marque CHATEAU PETITS-GRAVIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PETITS-GRAVIERS est expirée depuis le 23 avril 2011.

EARL VIGNOBLES FRANCIS PETIT a également déposé les autres marques suivantes : 100% pur jus de raisin Blanc avec pulpe Nous on adore !! Sauvignon de Pugnac , CHATEAU HAUT-GRAVIER


EARL VIGNOBLES FRANCIS PETIT - 20 GRAVIER, 33710 PUGNAC - France


EARL VIGNOBLES FRANCIS PETIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château petits-graviers.