CHATEAU HAUT-GRAVIER
Présentation de la marque CHATEAU HAUT-GRAVIER
Déposée le 14 novembre 1986 par la société EARL Vignobles Françis PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU HAUT-GRAVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU HAUT-GRAVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU HAUT-GRAVIER arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.
EARL Vignobles Françis PETIT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2006 n°2328633 - Publication au BOPI 2006-11-30
Renouvellement sans limitation n°2076987 - Publication au BOPI 1996-47
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2008-03
Inscription le 4 mars 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°341962 - Publication au BOPI 2002-03-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2016 n°2635216 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2016-12-21