Le soleil de Louis XIV
Présentation de la marque Le soleil de Louis XIV
Déposée par voie électronique le 24 septembre 2009 par la société EARL VIGNOBLES FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le soleil de Louis XIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-44 du 30 octobre 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le soleil de Louis XIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3678473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le soleil de Louis XIV arrivera à expiration en date du 24 septembre 2029.
Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2019 n°2725973 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2019-09-19