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Marques déposées par la société EARL VIGNOBLES FAVRETTO
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CHATEAU LES BRAMANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES BRAMANTS
EARL VIGNOBLES FAVRETTO, EARL

Numéro de dépôt :
3882383
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2021
CHATEAU LES BRAMANTS de EARL VIGNOBLES FAVRETTO

Présentation de la marque CHATEAU LES BRAMANTS

Déposée le 16 décembre 2011 par la société EARL VIGNOBLES FAVRETTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LES BRAMANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la société EARL VIGNOBLES FAVRETTO domicilié(e) la petite riviere - 24230 - MONTCARET - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 709 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL VIGNOBLES FAVRETTO, M. FAVRETTO Jean-Luc domicilié(e) la petite riviere - 24230 - MONTCARET - France.

La marque CHATEAU LES BRAMANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES BRAMANTS est expirée depuis le 16 décembre 2021.


EARL VIGNOBLES FAVRETTO, EARL - la petite riviere - 24230 - MONTCARET - France - SIREN 384709085


EARL VIGNOBLES FAVRETTO, M. FAVRETTO Jean-Luc - la petite riviere - 24230 - MONTCARET - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 22 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746393 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée.