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Marques déposées par la société EARL VIGNOBLES FALGUEYRET
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Château ROUSSET-CAILLAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Château ROUSSET-CAILLAU
EARL VIGNOBLES FALGUEYRET

Numéro de dépôt :
1537718
Date de dépôt :
20/06/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2009

Présentation de la marque Château ROUSSET-CAILLAU

Déposée le 20 juin 1989 par la société EARL VIGNOBLES FALGUEYRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château ROUSSET-CAILLAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EARL VIGNOBLES FALGUEYRET domicilié(e) 1 ROUSSET, 33540 SAINT SULPICE DE POMMIERS (dossier no 2143130) - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 567 928 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FALGUEYRET Michel domicilié(e) (dossier no 2143130) - France.

La marque Château ROUSSET-CAILLAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château ROUSSET-CAILLAU est expirée depuis le 20 juin 2009.

EARL VIGNOBLES FALGUEYRET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA JANETIERE


EARL VIGNOBLES FALGUEYRET - 1 ROUSSET, 33540 SAINT SULPICE DE POMMIERS (dossier no 2143130) - France - SIREN 403567928


FALGUEYRET Michel - (dossier no 2143130) - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 1999 n°2143130 - Publication au BOPI 1999-04-20

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Inscription le 24 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°599649 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: Château ROUSSET-CAILLAU