Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Lien
EARL Vignobles Fabre, EARL

Numéro de dépôt :
4289490
Date de dépôt :
25/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2026
Le Lien de EARL Vignobles Fabre

Présentation de la marque Le Lien

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2016 par la société EARL Vignobles Fabre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Lien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la société EARL Vignobles Fabre domicilié(e) 1700 chemin rural de Sorgues - 84230 - Châteauneuf-du-Pape - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 481 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Mireille Porte domicilié(e) 1700 chemin rural de Sorgues - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France.

La marque Le Lien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Lien arrivera à expiration en date du 25 juillet 2026.


EARL Vignobles Fabre, EARL - 1700 chemin rural de Sorgues - 84230 - Châteauneuf-du-Pape - France - SIREN 510481138


Mme. Mireille Porte - 1700 chemin rural de Sorgues - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Vins d'appellation d'origine protégée .