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Marques déposées par la société EARL VIGNOBLES DULAC SERAPHON
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DOMAINE ROUSTIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE ROUSTIT
EARL VIGNOBLES DULAC SERAPHON, EARL

Numéro de dépôt :
3017438
Date de dépôt :
23/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2020

Présentation de la marque DOMAINE ROUSTIT

Déposée le 23 mars 2000 par la société EARL VIGNOBLES DULAC SERAPHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE ROUSTIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la société EARL VIGNOBLES DULAC SERAPHON domicilié(e) - 33490 - VERDELAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 609 986 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL VIGNOBLES DULAC SERAPHON, Vignerons Récoltants domicilié(e) - 33490 - VERDELAIS - France.

La marque DOMAINE ROUSTIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE ROUSTIT est expirée depuis le 23 mars 2020.

EARL VIGNOBLES DULAC SERAPHON a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DU CHALET , CHÂTEAU DE CHANTELOISEAU , CHATEAU LA NERE , CHÂTEAU LE CALVAIRE


EARL VIGNOBLES DULAC SERAPHON, EARL - 33490 - VERDELAIS - France - SIREN 337609986


EARL VIGNOBLES DULAC SERAPHON, Vignerons Récoltants - 33490 - VERDELAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2010 n°2436133 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-30

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE ROUSTIT.