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Marques déposées par la société EARL Vignobles DUC société civile
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LA CLOCHE D'OR
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CLOCHE D'OR
EARL Vignobles DUC société civile

Numéro de dépôt :
3462013
Date de dépôt :
08/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
08/11/2016
LA CLOCHE D\'OR de EARL Vignobles DUC société civile

Présentation de la marque LA CLOCHE D'OR

Déposée le 8 novembre 2006 par la société EARL Vignobles DUC société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « LA CLOCHE D'OR »

Le déposant est la société EARL Vignobles DUC société civile domicilié(e) Lieu dit Bidalet,33490 SAINT ANDRÉ DU BOIS,France - 33490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 843 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Vignobles DUC domicilié(e) Lieu dit Bidalet,33490 SAINT ANDRÉ DU BOIS,France - 33490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLOCHE D'OR est expirée depuis le 8 novembre 2016.

EARL Vignobles DUC société civile a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU de BIDALET


EARL Vignobles DUC société civile - Lieu dit Bidalet,33490 SAINT ANDRÉ DU BOIS,France - 33490 - France - SIREN 319843520


EARL Vignobles DUC - Lieu dit Bidalet,33490 SAINT ANDRÉ DU BOIS,France - 33490 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Vins.