Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELLERIVES-DUBOIS
EARL VIGNOBLES DUBOIS ET FILS

Numéro de dépôt :
96617867
Date de dépôt :
20/03/1996
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
20/03/2006

Présentation de la marque CHATEAU BELLERIVES-DUBOIS

Déposée le 20 mars 1996 par la société EARL VIGNOBLES DUBOIS ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU BELLERIVES-DUBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la société EARL VIGNOBLES DUBOIS ET FILS domicilié(e) dont le siège social est Château Les Bertrands, 33860 REIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 870 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL VIGNOBLES DUBOIS ET FILS - France.

La marque CHATEAU BELLERIVES-DUBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BELLERIVES-DUBOIS est expirée depuis le 20 mars 2006.

EARL VIGNOBLES DUBOIS ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : NECTAR DES BERTRANDS


EARL VIGNOBLES DUBOIS ET FILS - dont le siège social est Château Les Bertrands, 33860 REIGNAC - France - SIREN 394870034


EARL VIGNOBLES DUBOIS ET FILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU BELLERIVES-DUBOIS"