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Marques déposées par la société EARL VIGNOBLES DU LAC SERAPHON
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CLOS DE L'ANGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS DE L'ANGE
EARL VIGNOBLES DU LAC SERAPHON, EARL

Numéro de dépôt :
3017437
Date de dépôt :
23/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2020

Présentation de la marque CLOS DE L'ANGE

Déposée le 23 mars 2000 par la société EARL VIGNOBLES DU LAC SERAPHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DE L'ANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la société EARL VIGNOBLES DU LAC SERAPHON domicilié(e) - 33490 - VERDELAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 609 986 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL VIGNOBLES DULAC SERAPHON, Vignerons Récoltants domicilié(e) - 33490 - VERDELAIS - France.

La marque CLOS DE L'ANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DE L'ANGE est expirée depuis le 23 mars 2020.


EARL VIGNOBLES DU LAC SERAPHON, EARL - 33490 - VERDELAIS - France - SIREN 337609986


EARL VIGNOBLES DULAC SERAPHON, Vignerons Récoltants - 33490 - VERDELAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2010 n°2436269 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-30

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CLOS DE L'ANGE.