Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT COURNILLOT
EARL VIGNOBLES DONNE et Fils

Numéro de dépôt :
3180698
Date de dépôt :
27/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
27/08/2012
CHATEAU HAUT COURNILLOT de EARL VIGNOBLES DONNE et Fils

Présentation de la marque CHATEAU HAUT COURNILLOT

Déposée le 27 août 2002 par la société EARL VIGNOBLES DONNE et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU HAUT COURNILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est la société EARL VIGNOBLES DONNE et Fils domicilié(e) n° 1 COURNILLOT,33540 ST LAURENT du Bois - 33540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 143 829 442 96 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles DONNE et Fils, EARL domicilié(e) Château Haut Cournillot,33540 ST LAURENT DU BOIS - 33540 - France.

La marque CHATEAU HAUT COURNILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT COURNILLOT est expirée depuis le 27 août 2012.

EARL VIGNOBLES DONNE et Fils a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE BERSUYRE , CHATEAU DE MAUBASTIT


EARL VIGNOBLES DONNE et Fils - n° 1 COURNILLOT,33540 ST LAURENT du Bois - 33540 - France - SIREN 14382944296


Vignobles DONNE et Fils, EARL - Château Haut Cournillot,33540 ST LAURENT DU BOIS - 33540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant exactement de l'exploitation dénommée château haut-cournillot