Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA PETITE BORIE
EARL VIGNOBLES D. & Y. YONNET

Numéro de dépôt :
1658642
Date de dépôt :
10/09/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
10/09/2010

Présentation de la marque CHATEAU LA PETITE BORIE

Déposée le 10 septembre 1990 par la société EARL VIGNOBLES D. & Y. YONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA PETITE BORIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EARL VIGNOBLES D. & Y. YONNET domicilié(e) 146 ROUTE DE PIQUESSEGUE, 33350 MOULIETS ET VILLEMARTIN (dossier no 2180828) - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 712 308 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL VIGNOBLES D et Y YONNET domicilié(e) (dossier no 2180828) - France.

La marque CHATEAU LA PETITE BORIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA PETITE BORIE est expirée depuis le 10 septembre 2010.

EARL VIGNOBLES D. & Y. YONNET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT BARADE , CHATEAU TOUR LA CADIE


EARL VIGNOBLES D. & Y. YONNET - 146 ROUTE DE PIQUESSEGUE, 33350 MOULIETS ET VILLEMARTIN (dossier no 2180828) - France - SIREN 397712308


EARL VIGNOBLES D et Y YONNET - (dossier no 2180828) - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 2000 n°2180828 - Publication au BOPI 2000-08-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Vin d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LA PETITE BORIE