Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAUT GENESTAT
EARL Vignobles Bernard DESPAGNE

Numéro de dépôt :
4591840
Date de dépôt :
18/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2029
HAUT GENESTAT de EARL Vignobles Bernard DESPAGNE

Présentation de la marque HAUT GENESTAT

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2019 par EARL Vignobles Bernard DESPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAUT GENESTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est EARL Vignobles Bernard DESPAGNE domicilié(e) 3 planton - 33540 - ST LAURENT DU BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Vignobles Bernard DESPAGNE, Monsieur Vincent DESPAGNE domicilié(e) 3 planton - 33540 - SAINT LAURENT DU BOIS - France.

La marque HAUT GENESTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4591840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT GENESTAT arrivera à expiration en date du 18 octobre 2029.

EARL Vignobles Bernard DESPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : Genestat


EARL Vignobles Bernard DESPAGNE - 3 planton - 33540 - ST LAURENT DU BOIS - France


EARL Vignobles Bernard DESPAGNE, Monsieur Vincent DESPAGNE - 3 planton - 33540 - SAINT LAURENT DU BOIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Vins.