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Marques déposées par la société EARL Vignobles Bernard DESPAGNE
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Genestat
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Genestat
EARL Vignobles Bernard DESPAGNE, EARL

Numéro de dépôt :
4203830
Date de dépôt :
17/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2025
Genestat de EARL Vignobles Bernard DESPAGNE

Présentation de la marque Genestat

Déposée par voie électronique le 17 août 2015 par la société EARL Vignobles Bernard DESPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Genestat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est la société EARL Vignobles Bernard DESPAGNE domicilié(e) 3 Planton - 33540 - SAINT LAURENT DU BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 510 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Vignobles Bernard DESPAGNE, M. Vincent DESPAGNE domicilié(e) 3 Planton - 33540 - SAINT LAURENT DU BOIS - France.

La marque Genestat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Genestat arrivera à expiration en date du 17 août 2025.

EARL Vignobles Bernard DESPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : HAUT GENESTAT


EARL Vignobles Bernard DESPAGNE, EARL - 3 Planton - 33540 - SAINT LAURENT DU BOIS - France - SIREN 419510276


EARL Vignobles Bernard DESPAGNE, M. Vincent DESPAGNE - 3 Planton - 33540 - SAINT LAURENT DU BOIS - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.