Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DE LA CHÊNERAIE
EARL VIGNOBLES ALAIN MARIOTTO

Numéro de dépôt :
3015156
Date de dépôt :
10/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2010

Présentation de la marque LES HAUTS DE LA CHÊNERAIE

Déposée le 10 mars 2000 par EARL VIGNOBLES ALAIN MARIOTTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HAUTS DE LA CHÊNERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est EARL VIGNOBLES ALAIN MARIOTTO, domicilié(e) La Grand Font, 47120 ESCLOTTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL VIGNOBLES ALAIN MARIOTTO - France.

La marque LES HAUTS DE LA CHÊNERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE LA CHÊNERAIE est expirée depuis le 10 mars 2010.

EARL VIGNOBLES ALAIN MARIOTTO a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU L'AMPELIE


EARL VIGNOBLES ALAIN MARIOTTO - La Grand Font, 47120 ESCLOTTES - France


EARL VIGNOBLES ALAIN MARIOTTO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée les hauts de la chêneraie.