Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Château neuf éperons
Numéro de dépôt :
3562232
Date de dépôt :
11/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Château neuf éperons
Déposée le 11 mars 2008 par EARL VIGNOBLE de NUCHEZE EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château neuf éperons »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EARL VIGNOBLE de NUCHEZE EARL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493690 - Publication au BOPI 2009-03-25
Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16