Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Château neuf éperons
EARL VIGNOBLE de NUCHEZE EARL

Numéro de dépôt :
3562232
Date de dépôt :
11/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Château neuf éperons de EARL VIGNOBLE de NUCHEZE EARL

Présentation de la marque Château neuf éperons

Déposée le 11 mars 2008 par EARL VIGNOBLE de NUCHEZE EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château neuf éperons »

Le déposant est EARL VIGNOBLE de NUCHEZE EARL domicilié(e) 1214 chemin du hameau de Pécharmant,24100 BERGERAC - 24100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL VIGNOBLE de NUCHEZE domicilié(e) 1214 chemin du hameau de Pécharmant,24100 BERGERAC - 24100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EARL VIGNOBLE de NUCHEZE EARL a également déposé les autres marques suivantes : Château Peyretaille


EARL VIGNOBLE de NUCHEZE EARL - 1214 chemin du hameau de Pécharmant,24100 BERGERAC - 24100 - France


EARL VIGNOBLE de NUCHEZE - 1214 chemin du hameau de Pécharmant,24100 BERGERAC - 24100 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493690 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Vins.